Home Articles en vedette RÉFLEXION : Justice Monétaire — Réduire la Thésaurisation, Élargir la Fiscalité, Protéger les Plus Faibles

RÉFLEXION : Justice Monétaire — Réduire la Thésaurisation, Élargir la Fiscalité, Protéger les Plus Faibles

by Hope Jzr
0 comment
A+A-
Reset

À LIRE ET À PARTAGER AVEC LE MINISTRE DES FINANCES, LE GOUVERNEUR DE LA BANQUE D’ALGÉRIE, AINSI QUE TOUS LES BANQUIERS ET EXPERTS MONÉTAIRES POUR DISCUSSION ET CRITIQUE. CETTE RÉFLEXION PROPOSE UNE RÉFORME STRUCTURELLE DE JUSTICE MONÉTAIRE : RÉDUIRE LA THÉSAURISATION DU CASH, ÉLARGIR LA FISCALITÉ, PROTÉGER LES PLUS FAIBLES.

Le principe : une rotation planifiée des billets par coupure

Face à la persistance de l’économie informelle, à la faiblesse de la bancarisation et aux limites des politiques coercitives, cette proposition vise à institutionnaliser un mécanisme automatique, juste et progressif de renouvellement des billets.

Le principe :

  • Remplacer chaque coupure de billet selon un calendrier prédéfini, inscrit dans la loi,

  • En appliquant un coût de transformation progressif lors de l’échange des anciens billets, basé sur des tranches comparables au système fiscal,

  • Et en inversant la logique actuelle : plus la coupure est élevée, plus son cycle de validité est court.


Une logique de justice monétaire assemetrique

Coupure Validité maximale légale recommandée
2 000 DA 6 ans
1 000 DA 8 ans
500 DA 10 ans
200 DA 12 ans
100 DA 15 ans

Cette rotation asymétrique protège les petits épargnants et les usages quotidiens, tout en rendant plus difficile la thésaurisation de grosses sommes en liquide. Elle incite, sans brutalité, à la remise en circulation ou à la bancarisation du cash.

Ici les billets en circulation : Les billets en circulation


Remplacement à coût progressif, sans justificatif

Plutôt qu’un contrôle fiscal direct, le remplacement des billets se fait sans obligation de justification, mais avec un coût croissant selon le montant échangé :

Montant échangé Taux de transformation appliqué
Jusqu’à 1 million DA 0 %
1 à 5 millions DA 2,5 %
5 à 10 millions DA 5 %
Plus de 10 millions DA 10 %

Ce système devient une fiscalité douce et automatique, sans créer d’hostilité ni de saturation administrative.


Impact budgétaire estimé

Le coût de remplacement a été estimé à environ 15,6 milliards DA par cycle, en partant d’un coût global maximal de 580 millions $ pour remplacer l’ensemble des billets en circulation (impression, logistique, communication), réparti sur cinq cycles (un par coupure) avec un remplacement tous les deux ans. Cette estimation repose sur une moyenne de 0,25 $ par billet (production sécurisée) et l’hypothèse de 2 milliards de billets en circulation.

C.A.D, En partant de :

  • Une masse monétaire fiduciaire estimée à 4 000 Mds DA,

  • Dont 60 % serait détenue hors circuit bancaire (2 400 Mds DA),

  • Et un retour en banque de 70 % du cash informel (1 680 Mds DA),

Le barème ci-dessus permettrait de générer ≈ 33,6 Mds DA de recettes fiscales dès la première rotation.

Or, le coût annuel moyen d’un remplacement partiel (1 coupure tous les 2 ans) est estimé à ≈ 15,6 Mds DA.

Conclusion : la réforme s’auto-finance dès son premier cycle, tout en élargissant l’assiette bancaire et fiscale.


Cadre juridique proposé

“Une loi organique fixe le calendrier et les modalités de renouvellement des billets de banque, en distinguant les coupures selon leur valeur faciale. Toute coupure a une durée légale de validité maximale. Le remplacement des anciens billets est soumis à un mécanisme de transformation progressive par tranches.”


Pourquoi le risque politique est minime

Contrairement à une démonétisation brutale, cette approche :

  • Ne cible pas une population ou un secteur en particulier, mais applique une règle neutre et universelle

  • Ne prive personne de son argent, mais applique un barème connu et proportionné

  • N’exige pas de contrôle fiscal, ce qui évite tensions et suspicions

  • S’étale dans le temps, ce qui permet à chacun d’anticiper

  • Crée une justice monétaire perceptible

Et surtout : elle vise une minorité, la faisant payer sans la criminalisé qui, en thésaurisant de grosses sommes en dehors du circuit économique, fait plus de mal que de bien à la collectivité. Le peuple ne sera pas touché, mais au contraire protégé. Le signal politique est fort, mais non conflictuel.


Une mesure en ligne avec les recommandations du GAFI

Cette réforme s’inscrit pleinement dans les objectifs fixés par le Groupe d’action financière (GAFI) en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT) :

  • Réduction de l’usage du cash dans l’économie, sans coercition directe

  • Traçabilité accrue des flux monétaires via la bancarisation

  • Affaiblissement structurel de l’économie informelle

  • Fiscalisation douce et élargissement de l’assiette déclarée

  • Initiative proactive et prévisible, démontrant un engagement politique clair

Si intégrée à une stratégie globale de conformité LBC/FT, cette mesure pourrait contribuer positivement à l’évaluation de l’Algérie par le GAFI, améliorer son image financière internationale, et faciliter l’accès au financement extérieur.


Limites pratiques et juridiques des tentatives de contournement

Une critique récurrente pose la question suivante : qu’est-ce qui empêcherait les détenteurs de grosses sommes informelles, une fois les billets remplacés, de simplement retirer l’argent et recommencer un nouveau cycle de thésaurisation, voire d’éviter la tranche fiscale élevée en utilisant des comptes de tiers ? La réponse tient en un mot : récurrence. Ce système n’est pas un choc unique, mais un mécanisme structurel, cyclique et prévisible. À chaque cycle, les grosses coupures redeviennent périssables, ce qui oblige les détenteurs de cash à subir un coût de transformation régulier ou à sortir de l’informel. Le fractionnement via des tiers, bien que possible, expose à plusieurs types de risques : juridiques, car l’usage de comptes prête-noms peut tomber sous la qualification de fraude, blanchiment ou fausse déclaration bancaire ; relationnels, car il repose sur la confiance totale envers des proches ou employés, ce qui multiplie les risques de conflits, de dénonciations ou de fuites ; et sociaux, car à mesure que ces pratiques deviennent visibles ou risquées, elles renforcent la marginalisation de ceux qui refusent d’intégrer le système. Ainsi, même si l’informel tente de s’adapter, il le fait sous une pression constante et croissante, qui rend la thésaurisation de moins en moins viable à long terme.


Conclusion stratégique

Cette proposition offre à l’Algérie une voie de réforme puissante, silencieuse mais durable, qui permet de réconcilier : – Souveraineté monétaire; -Réduction de l’informel; -Recettes fiscales sans conflit; -Justice sociale;  -et bancarisation. Elle peut être expérimentée avec une seule coupure, puis étendue progressivement.

À terme, un tel système rendra la thésaurisation massive de cash pratiquement inutile, voire risquée.
Il assèchera progressivement les réservoirs de l’informel, sans recours à la force, par la seule vertu de la loi et du temps.


Hope&ChaDia

You may also like

Leave a Comment

Quick Links

À propos de nous

L’idée de créer le site JAZAIRHOPE.ORG est née durant la période du Hirak où l’on a pu observer la prolifération d’une multitude de médias, tous supports confondus, véhiculant des affirmations fallacieuses, et fake news visant à le faire dévier le Hirak de son caractère pacifique et entraîner la nation dans une spirale de violence et de chaos. S’inspirant des principes inscrits dans la Charte du 1er Novembre 1954 et guidé par ses valeurs, JAZAIRHOPE.ORG sera le média de tous les Algériens et Algériennes  patriotes, fiers de leur pays Continent et de sa diversité culturelle. Ce média  portera VOTRE voix.

Qui nous sommes

Hope JZR, fondateur du site et également détenteur de la chaîne youtube éponyme, a réuni autour de son projet une équipe de bénévoles issus du territoire national et de la diaspora, aux profils aussi divers que variés. Un cercle de patriotes qu’il ne tient qu’à vous et à votre enthousiasme d’agrandir. En effet, nous invitons tous les patriotes animés d’une volonté positive et constructive à nous rejoindre dans cette entreprise d’édification de l’Algérie de demain que nous appelons de tous nos vœux. Attachés à la devise   « Du peuple, par le peuple, pour le peuple », nous sommes  convaincus  que votre voix compte et sera entendue.

Ce que nous faisons

Nous œuvrons continuellement et scrupuleusement à procurer au public une information fiable, objective et éminemment positive. Fidèles au credo du fondateur « semer l’espoir », notre ambition est de créer une dynamique suscitant l’enthousiasme et fédératrice de compétences  au service de leur patrie. Sans pour autant verser dans le satisfecit ou l’euphorie béate. Notre site se veut  une plateforme consacrée à la promotion d’une image positive de l’Algérie, nos publications se focalisent essentiellement sur les performances et les réalisations allant dans ce sens. Toutefois cette démarche n’exclut pas de porter un regard critique sur les carences, les échecs ou les difficultés auxquelles font face nos concitoyens dans leur vie quotidienne, mais celle-ci ne peut s’envisager que dans une perspective constructive en y proposant les solutions idoines ou en alertant nos élites pour qu’elles y remédient. Notre seule exigence et notre leitmotiv : positivité,  « constructivité », et espoir.

Notre mission

Notre objectif est de faire de JAZAIRHOPE.ORG le premier média consacré exclusivement à l’information positive, afin de semer l’espoir parmi nos jeunes et moins jeunes et susciter en eux  l’envie de participer à l’essor et au développement de la mère-patrie. L’édification de l’Algérie de demain dont nous rêvons et à laquelle nous aspirons sera une œuvre collective de tous les citoyens jaloux de la grandeur de leur nation et de son rayonnement. Elle sera garante de la préservation de son indépendance et de sa souveraineté et fera honneur aux legs et aux sacrifices de nos valeureux chouhadas. 

© 2023 – Jazair Hope. All Rights Reserved. 

Contact Us At : info@jazairhope.org

Letest Articles